Exonération taxes
Optimisez vos factures d’énergie en réduisant le poids de la fiscalité !
Vous pouvez bénéficier d’une exonération totale ou à taux réduit de certaines taxes sur l’électricité et le gaz naturel. Une véritable opportunité de faire des économies.
Comment une entreprise a économisé 9 491 €
grâce à l’optimisation de la CSPE sur sa facture d’électricité ?
Tout savoir
Réduction de la CSPE et de la TICGN
Lorsque vous souscrivez un contrat d’énergie auprès d’un fournisseur, vous ne payez pas seulement l’électricité ou le gaz naturel. En effet, un tiers de votre facture est consacré aux taxes, qui augmentent toujours un peu plus d’année en année. Un poids non négligeable sur votre budget annuel, qui peut cependant être réduit grâce à l’exonération partielle ou totale de deux taxes.
La taxe sur la Contribution au Service Public de l’Électricité (CSPE) et la Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN) sont les deux taxes potentiellement réductibles. Optimiser ces contributions peut vous permettre de réduire de 15 à 25 % vos factures d’énergie !
Comment puis-je bénéficier d’une exonération de taxes ?
Toutes les entreprises ne peuvent pas prétendre à une réduction fiscale. Les critères d’éligibilité dépendent de votre activité professionnelle ainsi que de votre profil de consommation.
Les entreprises « énergo-intensives » sont les principales concernées par ce dispositif. À ce titre, les industriels, datas centers, aéroports, boulangeries, etc. peuvent profiter de larges possibilités d’exonération.
L’optimisation fiscale requiert une étude approfondie et une réelle expertise fiscale. Votre dossier de demande d’exonération est traité par les Douanes, donc … pas de place à l’approximation ! C’est à ce moment que nous intervenons.
Pourquoi ai-je besoin d’ATOO Energie ?
ATOO Energie, par son expertise en fiscalité de l’énergie vous permet de déterminer votre éligibilité partielle ou totale de vos taxes d’électricité et de gaz naturel.
Nos conseillers, formés et expérimentés pour répondre à vos demandes d’exonération, vous accompagnent à chaque étape de votre étude d’éligibilité.
Nos experts vérifient votre éligibilité annuelle pour vous obtenir une exonération totale ou à taux réduit de la CSPE et de la TICGN, actualisable chaque année. Nous pouvons également faire une demande pour un remboursement par les Douanes des taxes facturées à tort sur les deux dernières années.
Une gestion complète
pour un maximum d'efficacité
#1
Proposition client
Facture
Taux CSPE/TICGN
Code NAF
#2
Signature convention
Prestation uniquement facturée en cas de remboursement des douanes
#3
Étude de faisabilité
Récupérer les documents clients
#4
Envoi et échanges
Avec le fournisseur d’électricité/gaz et le bureau de douane compétent
#5
Validation du dossier
Délai de 1 à 6 mois selon les régions
